Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Franck BICHON

Numéro de dépôt :
4018804
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2023
Marque figurative de Franck BICHON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par monsieur Franck BICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Franck BICHON domicilié(e) Le Château Bois-Dieu - 69380 - LISSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018804.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2023.

Franck BICHON a également déposé les autres marques suivantes : B.G.


M. Franck BICHON - Le Château Bois-Dieu - 69380 - LISSIEU - France


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Accessoires d'instruments de musique, à savoir anches, becs, protège-becs, ligatures pour le maintien de l'anche sur le bec, embouchures, harnais, cordelières et cordons pour le soutien d'instruments de musique, attaches pour harnais, cordelières et cordons, écouvillons pour le nettoyage d'instruments de musique à corps creux tels que flûte et clarinette, supports (stands), supports de pouce, étuis, archets, baguettes de tambours, chevalets, chevilles, cordes, crins pour archets, médiators, mentonnières de violons ; instruments de musique ; parties constitutives d'instruments de musique ; anches pour instruments de musique ;

Chiffons et gants pour le nettoyage d'instruments de musique.